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Delphine Brossier EI — Directrice artistique & Graphiste
Siège social : Verrières le Buisson, France
Siret : 88985197800011
NAF : 7410Z ACTIVITES SPECIALISEES DE DESIGN

Création du site internet & Responsable éditorial :
Delphine Brossier — Directrice artistique — Graphiste & Motion designer
Mail : delphine.graphism@gmail.com

Hébergeur :
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Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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TVA non applicable, art. 293B du CGI. Une fois validé par le client, le présent devis à la valeur de contrat. Versement d’un acompte de 30 % payable à la signature du

devis. La facture est payable sous 30 jours par virement après la livraison. Tout retard de payement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigible sans rappel, au taux de 10%

de la facture totale par mois de retard. Les fichiers sources ne sont pas inclus dans la livraison du projet. Le Client autorise à utiliser les créations réalisées pour cette commande à

des fins de promotion sur ses réseaux sociaux, site web ou portfolio, sans limitation de durée.